Jusqu’au 30 avril, Cogedim vous a réservé ses meilleurs plans pour investir dans l’immobilier neuf !
Plus de 200 appartements neufs, parmi une cinquantaine de résidences partout en France, pour réaliser votre investissement aux meilleures conditions !
La Société COVALENS est une société filiale de COGEDIM SAS, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 309 021 277 au capital de 80 000,00 € € et dont le siège social est sis au 87 rue de Richelieu - 75002 Paris (la « Société Organisatrice ») organise l’évènement « LES VENTES PRIVEES INVESTISSIMES COGEDIM ».
Seuls les inscrits du site ventesprivees.cogedim.com euvent bénéficier des VENTES PRIVEES INVESTISSIMES sous certaines conditions décrites dans le présent règlement.
Pour découvrir la sélection des appartements, les participants sont invités à enregistrer leur e-mail. Cette donnée ne sera pas conservée si par ailleurs au cours de leur navigation ils ne renseignent pas de formulaires complémentaires.
LES VENTES PRIVEES INVESTISSIMES e dérouleront à partir du mercredi 20 mars 2024 à 8h et jusqu’au samedi 20 avril 2024 à 18h.
À partir du 20 mars 2024 à 8h00, les ventes privées seront ouvertes sur le site lesinvestissimes.com redirigé vers ventesprivees.cogedim.com.
Le site présentera une sélection de logements plus particulièrement adaptés à un investissement immobilier. Certains appartements bénéficieront d’une offre, d’autres pas.
Des offres commerciales peuvent être consenties pendant cette période. Principalement : une remise de prix ou des frais de notaire offerts ou un Pack Prêt à Louer ou un Pack Cuisine Aménagée Essentiel ou une solution Meublée Jeunes Actifs.
Les prix Investissimes ffichés sur le site correspondent au prix du bien pendant la période des ventes privées Investissimes. Ce prix s’exprime parking inclus pour les biens présentés à la vente avec un stationnement. Les prix sont exprimés en TVA 20%, 10% ou HT selon le dispositif d’investissement proposé ou retenu. Pour certains lots présentés sur le site, le prix Investissimes peut tenir compte d’une remise de prix ; le prix catalogue est alors présenté en regard. La remise de prix sera appliquée lors de la signature du contrat de réservation.
Frais de notaire offerts(6):
Cette offre est signalée par une pastille au niveau de chaque logement concerné sur le site ventesprivees.cogedim.com. Les frais de notaire offerts s’entendent hors frais bancaires et de financement, frais de garanties, frais d’hypothèque. Ils ne comprennent ni les frais liés à l’établissement du règlement de copropriété ou le cas échéant des statuts de l’Association syndicale libre ou du cahier des charges. Ces frais devant être versés par l’acquéreur au jour de la signature de l’acte authentique de vente et restant à sa charge.
Pack Cuisine aménagée Essentiel(7) :
Cette offre est signalée par une pastille au niveau de chaque logement concerné sur le site ventesprivees.cogedim.com. Le Pack Cuisine Aménagée Essentiel propose :
La valeur du Pack Cuisine Aménagée Essentiel est - au 14 mars 2024 - de :
La contrevaleur du Pack Cuisine Aménagée Essentiel peut être convertie en une réduction appliquée sur le prix d’acquisition.
Pack Prêt à Louer(8):
Cette offre est signalée par une pastille au niveau de chaque logement concerné sur le site ventesprivees.cogedim.com. Le Pack Prêt à Louer comprend :
La valeur du Pack Prêt à Louer est - au 14 mars 2024 - est
La contrevaleur du pack Prêt à Louer peut être convertie en une réduction du prix d’acquisition.
Pack Solution meublée pour Jeunes Actifs - pour un appartement de 4 pièces (9) :
La « Solution Meublée » est proposée par Altarea Solutions Services comprend Une solution d’ameublement (via un bon de commande signé entre le client et la société « MPM » pour meubler l’appartement et installer la cuisine) et une offre de gestion locative
La valeur du Pack Solution meublée pour Jeunes Actifs - au 14 mars 2024 - est
La contrevaleur du Pack Solution meublée pour Jeunes Actifs peut être convertie en une réduction du prix d’acquisition.
Dans le cadre des VENTES PRIVEES INVESTISSIMES, es offres affichées pour chaque logement publié ne sont pas cumulables entre elles (sauf indication contraire sur la page spécifique du logement) et ne sont pas cumulables avec d’autre offre en cours, passée ou à venir. Elles sont valables uniquement du 20 mars 2024 au 20 avril 2024, pour la signature d’un contrat de réservation portant sur une maison ou un appartement publié sur le site ventesprivees.cogedim.com, dans la limite des stocks disponibles et sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation.
Toutes informations disponibles auprès des conseillers commerciaux.
La Société organisatrice se réserve le droit de modifier, écourter, prolonger, ainsi que de différer la date des VENTES PRIVEES INVESTISSIMES si les circonstances notamment de force majeure l’exigeaient, sa responsabilité ne pouvant être engagée de ce fait et aucun dédommagement demandé par les participants.
La Société organisatrice se réserve également le droit de modifier la sélection des logements publiés.
Dans le cadre des VENTES PRIVEES INVESTISSIMES, les participants communiquent à la Société sur la base de leur consentement, leurs données personnelles qui seront traitées par cette dernière aux fins de leur faire profiter des VENTES PRIVEES INVESTISSIMES. Ces données sont destinées aux services internes de la Société organisatrice et aux prestataires devant participer audit traitement. Elles ne feront l’objet d’aucun transfert en dehors de l’Union Européenne.
En application de la réglementation relative à la protection des données personnelles, les participants disposent sur leurs données de droits (i) d’accès, (ii) de rectification, (iii) d’effacement, (iv) de limitation et (v) de portabilité vers un prestataire tiers le cas échéant. Ils peuvent en outre s’opposer à tout moment au traitement de leurs Données ainsi que retirer leur consentement.
Ils disposent également du droit de définir les directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de leurs données personnelles après leur décès.
Ils peuvent faire valoir leurs droits en écrivant au DPO à l’adresse: dpo@altarea.com
En cas de litige, ils disposent également du droit de saisir la CNIL.
Pour plus d’information le participant peut se référer au document « Données personnelles » accessible sur le site https://ventesprivees.cogedim.com/.
La Société ne sera pas responsable en cas de dysfonctionnement du réseau Internet empêchant l´accès au présent règlement ou son bon déroulement. Dans tous les cas, si le bon déroulement administratif et/ou technique du dispositif est perturbé par une cause imprévisible, irrésistible et extérieure (force majeure) échappant à la volonté de la Société organisatrice, celle-ci se réserve le droit d'interrompre LES VENTES PRIVEES INVESTISSIMES.
En cas de litige, les parties s’efforceront de régler leur différend à l’amiable.
Toute réclamation relative à ce règlement devra être portée à la connaissance de la Société organisatrice obligatoirement par voie postale, à COGEDIM, Service Commercial, 87 rue de Richelieu, 75002 Paris dans un délai de huit jours à compter de la fin de l’Offre, le cachet de la poste faisant foi.
Aucune contestation ne sera prise en compte huit jours après la clôture de l’Offre.
Tout litige relatif à l’application ou à l’interprétation du présent règlement relèvera, à défaut de règlement amiable entre les Parties, de la compétence du Tribunal de Grande Instance de Paris et sera exclusivement soumis à l’application de la loi française.
Version du 16 avril 2024
Vos données à caractère personnel sont protégées par la réglementation relative à la protection des données personnelles comprenant les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée, ainsi que le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD) ci-après ensemble la « Règlementation ».
Nous sommes particulièrement vigilants quant à la collecte et au traitement de telles données conformément à la Règlementation.
Cette Politique de protection des données personnelles (ci-après la « Politique ») a pour objectif d’informer les personnes concernées de la manière dont la société COVALENS (Société du groupe ALTAREA développant la marque COGEDIM) traite et protège les données personnelles qu’elle collecte et/ou traite en qualité de responsable du traitement.
Les termes « vous », « votre », « vos » font références à toutes les personnes concernées par cette Politique, dont les données à caractère personnel sont traitées par COVALENS, à savoir les personnes qui visitent les sites de Cogedim (les « Sites ») et/ou nous contactent via les formulaires présents sur les Sites, via les adresses email de contact présentes sur le Site et plus généralement par tout autre moyen et/ou dont les données nous sont communiquées ou mises à disposition par nos partenaires commerciaux.
Si vous êtes un client de COVALENS et/ou d’une autre entité du groupe ALTAREA, les informations relatives aux traitements mis en œuvre au moyen de vos données figurent dans les contrats signés entre vous et COVALENS et/ou d’une autre entité du groupe ALTAREA.
Le Responsable de traitement de vos données personnelles est :
la SNC COVALENS (société en nom collectif dont le siège social est au 87 rue de Richelieu - 75002 PARIS immatriculée au RCS PARIS sous le numéro 309 021 277).
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Les dates de livraison et d'actabilité indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont prévisionnelles hors cause légitime ou cas de force majeure.
Le dispositif PINEL est codifié à l'article 199 novovicies du Code Général des Impôts, il est réservé aux contribuables domiciliés en France qui acquièrent avant le 31 décembre 2024 par acte notarié, un logement neuf ou en l’état futur d’achèvement dans un bâtiment d’habitation collectif. Le logement doit atteindre un niveau global de performance énergétique conformément à la règlementation énergétique et les normes techniques en vigueur (label BBC 2005, HPE, RT 2012). Il doit être loué nu à titre de résidence principale à des locataires présentant un niveau de ressources plafonné et moyennant des montants de loyers également plafonnés. Le logement doit être situé en zone dite tendue (zone A, A BIS et B1).
En cas d'acquisition entre le 1er janvier 2024 et le 31 décembre 2024, le dispositif PINEL permet de bénéficier d'une réduction d'impôts de 9% du prix d’acquisition si l’engagement de location est pris pour 6 ans ou de 12% si cet engagement est pris pour 9 ans. L’engagement de location peut être prorogé pour atteindre une durée de 12 ans ainsi la réduction fiscale sera de 14 % du prix d’acquisition.
Le nombre d’investissement au dispositif Pinel est limité à deux par an, pour un montant global de 300 000 euros et un prix au m² plafonné à 5 500 euros. Le contrat de location doit être signé dans les 12 mois suivant la date d'achèvement de l'immeuble ou de son acquisition si elle est postérieure. L'éligibilité au dispositif de réduction d'impôt dépend du lieu de situation du logement. En outre les logements peuvent être donnés en location à des ascendants et des descendants à condition qu’il ne fasse pas partie du foyer fiscal du propriétaire.
La réduction d’impôt est accordée au titre de l'année d'achèvement du logement, ou de son acquisition si elle est postérieure, et imputée dans un premier temps sur l'impôt dû au titre de cette même année, puis sur l'impôt dû au titre de chacune des années suivant la période de son engagement de location à raison d’une fraction d’un 1/6e ou d’un 1/9e de son montant total au titre de chacune de ces années, sans report possible. Le bénéfice de cette incitation fiscale entre dans le calcul du plafonnement global de certains avantages fiscaux prévu à l’article 200-0 A du CGI. Comme toute acquisition immobilière, réaliser un investissement locatif suppose d’apporter une attention particulière notamment de s’assurer de votre capacité d’emprunt. Par ailleurs et pour calculer la rentabilité escomptée d’un investissement immobilier, il convient de prendre en compte le contexte fiscal (se renseigner sur les taxes locales applicables dont la taxe foncière, sur votre régime fiscal concernant les revenus locatifs et le cas échéant l’IFI …), le contexte économique (vérifier le niveau des loyers pratiqués dans le secteur qui peuvent être inférieurs au plafond des loyers du dispositif PINEL, et plus généralement tenir compte des intérêts d’emprunt, des charges de copropriétés non récupérables, du coût de l’assurance propriétaire non occupant, des éventuels frais de gestion …).
Le non-respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales. Comme tout investissement locatif, investir avec le dispositif PINEL peut présenter des risques :
Le dispositif PINEL PLUS est codifié à l'article 199 novovicies du Code Général des Impôts, il est réservé aux contribuables domiciliés en France qui acquièrent entre le 1ier janvier et le 31 décembre 2024 par acte notarié, un logement neuf ou en l’état futur d’achèvement dans un bâtiment d’habitation collectif. Le Logement doit atteindre un niveau de performance énergétique et environnementale supérieur à la réglementation en vigueur (règlementation environnementale RE2020 seuil 2025 et justifier en supplément d’un DPE classé A) ainsi que bénéficier d’une double orientation (à partir du 3 pièces), respecter une surface habitable minimale* et posséder une surface extérieure minimale**. Il doit être loué nu à titre de résidence principale à des locataires présentant un niveau de ressources plafonné et moyennant des montants de loyers également plafonnés. Le logement doit être situé en zone dite tendue (zone A, A BIS et B1).
Le dispositif PINEL PLUS permet de bénéficier d'une réduction d'impôts de 12% du prix d’acquisition si l’engagement de location est pris pour 6 ans, 18% si cet engagement de location est pris pour 9 ans. L’engagement de location peut être prorogé pour atteindre une durée de 12 ans, ainsi la réduction fiscale est de 21% du prix d’acquisition.
Le nombre d’investissement au dispositif Pinel est limité à deux par an, pour un montant global de 300 000 euros et un prix au m² plafonné à 5 500 euros. La réduction d’impôt est acquise pour toute la durée d’engagement de location. Le contrat de location doit être signé dans les 12 mois suivant la date d'achèvement de l'immeuble ou de son acquisition si elle est postérieure.
L'éligibilité à la réduction d'impôt pour le dispositif PINEL PLUS est possible dans deux cas différents. Le logement doit être situé dans un quartier prioritaire de la politique de la ville ou respecter un niveau de qualité, en particulier en matière de performance énergétique d’usage et de confort (article 199 novovicies du CGI, notamment à son II). Des conditions plus souples sont mises en place si la demande de permis de construire a été déposée avant le 1er janvier 2022 (décret n° 2022-384 du 17 mars 2022). En outre les logements peuvent être donnés en location à des ascendants et des descendants à condition qu’il ne fasse pas partie du foyer fiscal du propriétaire.
La réduction d’impôt est accordée au titre de l'année d'achèvement du logement, ou de son acquisition si elle est postérieure, et imputée dans un premier temps sur l'impôt dû au titre de cette même année, puis sur l'impôt dû au titre de chacune des années suivant la période de son engagement de location à raison d’une fraction d’un 1/6e ou d’un 1/9e de son montant total au titre de chacune de ces années, sans report possible. Le bénéfice de cette incitation fiscale entre dans le calcul du plafonnement global de certains avantages fiscaux prévu à l’article 200-0 A du CGI. Comme toute acquisition immobilière, réaliser un investissement locatif suppose d’apporter une attention particulière notamment de s’assurer de votre capacité d’emprunt. Par ailleurs et pour calculer la rentabilité escomptée d’un investissement immobilier, il convient de prendre en compte le contexte fiscal (se renseigner sur les taxes locales applicables dont la taxe foncière, sur votre régime fiscal concernant les revenus locatifs et le cas échéant l’IFI …), le contexte économique (vérifier le niveau des loyers pratiqués dans le secteur qui peuvent être inférieurs au plafond des loyers du dispositif PINEL PLUS, et plus généralement tenir compte des intérêts d’emprunt, des charges de copropriété non récupérables, du coût de l’assurance propriétaire non occupant, des éventuels frais de gestion …).
*Surface minimale logement :
**Surface minimale extérieure :
Le non-respect des engagements entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales. Comme tout investissement locatif, investir en Pinel Plus peut présenter des risques :
Avec le statut LMNP (loueur en meublé non professionnel), vous pouvez amortir jusqu’à 85 % de la valeur immobilière de votre bien sur une période indicative de 30 ans et 100 % du mobilier. La valeur du terrain (qui représente en moyenne 15 % du montant global de l’investissement immobilier) ne peut pas s’amortir dans le droit français. Le statut LMNP permet de déduire des revenus locatifs toutes les charges inhérentes à l’investissement et de ce fait percevoir des loyers nets d’impôt et nets de contributions sociales (Intérêts d’emprunt, Frais de notaire, Taxes foncières, Amortissement du mobilier, Travaux d’aménagement, Honoraires de cabinet comptable, Amortissement du bien immobilier).
Comme tout investissement, investir dans un appartement destiné à la location en meublé (LMNP ou LMP) dans une résidence classique peut présenter des risques.
Avec le statut LMNP (loueur en meublé non professionnel), vous pouvez amortir jusqu’à 85 % de la valeur immobilière de votre bien sur une période indicative de 30 ans et 100 % du mobilier. La valeur du terrain (qui représente en moyenne 15 % du montant global de l’investissement immobilier) ne peut pas s’amortir dans le droit français. Le statut LMNP permet de déduire des revenus locatifs toutes les charges inhérentes à l’investissement et de ce fait percevoir des loyers nets d’impôt et nets de contributions sociales (Intérêts d’emprunt, Frais de notaire, Taxes foncières, Amortissement du mobilier, Travaux d’aménagement, Honoraires de cabinet comptable, Amortissement du bien immobilier).
Ce type d’investissement en résidences avec services permet la récupération de la TVA sous condition de signature d’un bail commercial avec l’exploitant de la résidence.
Comme tout investissement locatif, investir dans un appartement destiné à la location en meublé en résidences avec services peut présenter des risques :
La nue-propriété est un montage financier qui permet d’acheter un bien immobilier en profitant d’un prix d’acquisition réduit de 30 à 40% grâce au principe de démembrement de propriété. La pleine propriété est temporairement dissociée en deux droits réels : la Nue-Propriété et l’Usufruit.
La durée de l’usufruit est traditionnellement de 15 à 20 ans. Article L.253-1 et suivants du code de la construction et de l’habitation, applicables au démembrement de propriété objets des présentes. Conditions détaillées dans le contrat de réservation et ses annexes. Possibilité de déduction des intérêts d’emprunts voir articles 31.I.1°d du CGI et article 156.1.3° du CGI
Comme tout investissement, investir en nue-propriété peut présenter des risques.
Sommaire
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